La Fondation de Sibtayn

Les Cas De Rescision

Les cas de rescision

Les cas les plus courants de rescision de la vente sont les suivants :

1) La rescision séance tenante : Tant que la réunion (ou la rencontre) -au cours de laquelle le contrat est conclu- ne s'est pas dispersée, les parties contractantes ont la faculté de résilier l'acte de vente. C'est ce que l'on appelle "Khiyâr-ul-Majlis".

2) La rescision pour lésion : Si l'une des parties contractantes s'estime lésée, et subit une perte importante par l'effet du contrat, par exemple si des marchandises ont été vendues à un prix très inférieur à leur valeur réelle, ou si elles ont été achetées à un prix nettement plus élevé que leur valeur réelle, la partie lésée peut résilier le contrat. C'est le "Khiyâr Dhohûr-al-Ghabn".

 

3) La garantie des vices cachés : Si, après la conclusion du contrat, l'acheteur constate un défaut dans la marchandise, il peut ou résilier la vente, ou réclamer une compensation pécuniaire (rabais sur le prix initial). C'est le "Khiyâr-ul-'Ayb".

4) La rescision du contrat relatif à des êtres animés : Lorsque la vente porte sur des êtres animés, notamment des animaux, comme les moutons, les bovins, les chevaux, etc. l'acheteur dispose d'un délai de trois jours pendant lequel il peut résilier la vente. Cela s'appelle "Khiyâr-ul-Haywân".

5) La rescision conditionnelle : Si le vendeur ou l'acheteur assortit l'acte de vente de certaines conditions et que l'une de ces conditions ne soit pas remplie, l'une ou l'autre partie peut résilier le contrat. C'est ce que l'on appelle "Khiyâr-uch-Chart".

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