La Fondation de Sibtayn

Quelques injonctions relatives à l'usurpation.

Quelques injonctions relatives à l'usurpation.

1) L'usurpateur a l'obligation de rendre le bien usurpé à son propriétaire légitime ou, en cas de décès de celui-ci, à ses héritiers, même si cela devait entraîner pour lui des pertes très lourdes. Par exemple, si un homme a usurpé une pierre ou une barre de fer pour l'utiliser à la construction d'un bâtiment qui vaut des centaines de milliers de francs, il doit démolir son bâtiment pour restituer la pierre ou la barre de fer usurpée à son propriétaire légitime, à moins que celui-ci ne consente à recevoir le prix du bien usurpé. Ou encore si, par exemple une personne usurpe dix kilos de blé et les mélange avec mille kilos d'orge, et que le propriétaire du blé n'accepte pas de recevoir le prix de son blé aux lieu et place du blé lui-même, l'usurpateur aura l'obligation de séparer le blé de l'orge et de le restituer à son propriétaire légitime.

2) Si une avarie survient à un bien usurpé, l'usurpateur doit non seulement restituer ce bien à son propriétaire légitime, mais encore indemniser celui-ci pour le préjudice subi par suite de cette avarie.

 

3) Si un bien usurpé est détruit, l'usurpateur doit en payer le prix au propriétaire.

4) Si quelqu'un usurpe un bien, et prive ainsi son propriétaire du profit qu'il aurait pu en tirer, par exemple si quelqu'un s'empare d'un taxi et le garde pendant plusieurs jours, il sera responsable du manque à gagner subi par le propriétaire du taxi usurpé. Et si quelqu'un usurpe un bien et que ce bien prenne de la valeur chez lui, par exemple s'il usurpe un agneau qui engraisse grâce à la nourriture qu'il lui offre, il n'a pas le droit de réclamer au propriétaire usurpé, au moment de la restitution du bien, le remboursement du surplus de valeur que ce propriétaire légitime en tirera. Mais au cas où l'on peut séparer le bien usurpé des bénéfices qu'il produit, par exemple lorsqu'on usurpe une terre, que l'on cultive pour en cueillir la récolte, on doit rendre le bien usurpé ainsi que son loyer au propriétaire usurpé, et l'usurpateur peut garder pour lui le produit du bien usurpé (dans l'exemple précédent, la récolte).

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