La Fondation de Sibtayn

Al-Chuf'ah (La Préemption)

al-Chuf'ah (la préemption)

Si deux personnes sont conjointement et indivisément propriétaires d'une maison ou de tout autre bien, et que l'une des deux veuille vendre sa part à un tiers, son copropriétaire indivis a le droit de se porter lui-même acquéreur de la part ainsi cédée, aux mêmes conditions que celles accordées au tiers. Ce droit s'appelle "Chuf'ah'", ou préemption.

Il est évident que l'Islam a établi ce droit afin de maintenir l'harmonie dans l'association et pour écarter tous risques de dommages et de préjudice que l'un des copropriétaires pourrait courir.

On constate souvent, en effet, que l'acquisition par un tiers de parts dans une propriété indivise est la cause de préjudice pour le copropriétaire restant, ou que du fait d'un changement dans la gestion de l'affaire commune -que le nouveau copropriétaire voudrait opérer- des disputes et désaccords apparaissent. En revanche, on constate également que dans le cas contraire, c'est-à-dire lorsque la part du copropriétaire cédant est transférée au copropriétaire restant, sans le recours à des tiers, le copropriétaire restant est avantagé.

Le droit de préemption est applicable à la terre, aux jardins, et à toute propriété immobilière, mais ne concerne pas les biens mobiliers.

• Précédent
• Suivant