La Fondation de Sibtayn

La Mise En Valeur D'une Terre Morte

La mise en valeur d'une terre morte

La réhabilitation d'un terrain non exploité, ou qui est devenu terre morte (friche ou taillis) après une longue période d'absence de mise en valeur, ou du fait qu'il n'a jamais été exploité, est considérée dans tous les cas comme un acte noble en Islam. Cet acte noble donne non seulement à celui qui l'accomplit le titre de propriétaire dudit terrain, mais devient également pour lui le motif d'une récompense spirituelle dans l'Au-delà.

Le Prophète (Ç) dit que quiconque met en valeur une terre morte, en devient le propriétaire, et l'Imam al-Çâdiq (S) a déclaré que tout groupe d'homme qui, le premier, développe une terre, a la priorité pour son appropriation.

En Islam, les terres mortes sont la propriété d'Allah, de Son Prophète (Ç) et des Saints Imams. Elles sont considérées comme faisant partie de l'Etat islamique et sont traitées comme les butins de guerre.

 

On peut exploiter une terre morte et en devenir propriétaire sous les conditions suivantes :

1) Il faut demander la permission d'exploiter la terre morte à l'Imam ou à son Représentant.

2) Aucune autre personne ne doit avoir déjà réservé la terre en la clôturant (avec des pierres, etc.).

3) La terre morte à exploiter ne doit pas interférer avec la propriété d'autrui, comme par exemple une terre bordant un canal, ou qui se trouverait juste sous les murs d'une ferme.

4) Elle ne doit pas faire partie des terres libres, telles qu'une Mosquée abandonnée ou un bien de mainmorte (Waqf), ni des terres communes à tous les Musulmans, comme les rues et les routes.

Remarque : Rénovation et mise en valeur sont des termes formels ou coutumiers. Par conséquent, lorsque le droit coutumier dit que "Untel ayant mis une terre en valeur...", il en devient propriétaire. Il faut savoir que la mise en valeur d'une terre peut revêtir diverses formes. Par exemple, en agriculture, cela signifie labourer une terre en vue de la culture. En construction, c'est ériger un mur autour.

5) Lorsqu'un minerai se trouve à la surface du sol et que tout un chacun peut s'en saisir sans avoir besoin de creuser et l'extraire du fond d'une mine, tout le monde a le droit d'en prendre la quantité couvrant ses besoins. Mais si le minerai, pour être exploité, nécessite des travaux de creusement, extraction, et autres procédés techniques (comme c'est le cas pour l'or et l'argent, par exemple), il devient la propriété de celui qui effectue ces travaux pour l'extraire.

6) Les fleuves et les rivières sont la propriété commune des Musulmans, tout comme l'eau provenant de la neige, de la montagne ou de la pluie. Celui qui a un accès plus proche sur ces cours d'eau a un droit prioritaire sur les autres pour s'en servir.

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