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1- Les Sources de la Richesse naturelle

1- Les Sources de la Richesse naturelle



Les principales sources de la richesse naturelle sont:

1) La terre, ses forêts et ses surfaces naturellement cultivables ou dont la bonification nécessite une intervention humaine.

2) Les métaux et les minéraux: il s'agit de toute richesse naturelle se trouvant à l'intérieur de la terre ou au fond de la mer, telle que les puits de pétrole, les mines d'or, d'argent, de fer, etc.

3) Les source d'eau: fleuves, mers, lacs et sources d'eaux.

La première et la seconde catégorie de source de la richesse naturelle entrent dans le cadre du secteur public, lequel est propriété de l'État, tandis que la troisième catégorie fait partie des biens communs.

Pour ces trois catégories de sources, l'Islam n'autorise pas l'acquisition d'une propriété privée dans la raqabah - la source elle-même - laquelle demeure propriété de l'État, ou entre dans le cadre des biens communs.

L'Islam interdit également aux individus l'acquisition par le «hemâ». Le Prophète a dit à ce propos: «Le droit du hemâ ne revient qu'à Dieu et à Son Prophète».

Ceci est dû au fait que hemâ est une possession à caractère de monopole. Egalement, la possession d'une source naturelle ne donne pas au possesseur le droit d'en être le propriétaire, ni d'y acquérir sur elle un droit privé, car cette possession constitue un monopole et non pas un acte économique. Par contre, l'Islam a autorisé les particuliers à acquérir un droit privé, basé uniquement sur la mise en valeur, laquelle est un acte économique, et non un monopole, qui crée une occasion ou une possibilité d'exploiter et d'utiliser la source naturelle.

Ainsi, celui qui met en valeur une terre, en la labourant, en la débarrassant des roches et en l'irriguant, la rend exploitable. De même, celui qui met en valeur un métal, en creusant la mine de façon à pouvoir en extraire des quantités de ce métal, crée une certaine occasion d'exploitation: utiliser le métal et pouvoir en tirer profit.

De telles occasions d'exploitation, créées par l'effort humain lors de l'opération de la mise en valeur, deviennent la propriété de l'exploitant, lequel acquiert ainsi le droit d'utiliser la source naturelle et le droit de priorité (sur les autres) de bénéficier de l'occasion d'exploitation qu'il a créée par son propre travail. Mais cela ne signifie pas que raqabah deviennent sa propriété ou qu'il ait sur elle un droit privé. D'autres peuvent utiliser la même source en créant, par une autre opération de mise en valeur, une autre occasion d'exploitation.

Lorsque les aspects de la mise en valeur disparaissent, l'exploitation perd le droit de priorité et tout autre individu pourra, dès lors, remettre la source naturelle en valeur et remplacer le précédent exploitant.

En règle générale celui qui entreprendre la mise en valeur d'une source naturelle, n'a le droit ni de geler son exploitation, ni de faire preuve de laxisme en l'exploitant, ni de négliger de l'utiliser convenablement dans l'opération de production.

Quant à la fixation d'une clôture, c'est-à-dire le fait d'enclore un terrain au moyen de repères de pierres ou d'un mur, elle ne donne, à l'auteur de cette action, d'autre droit que celui d'avoir commencé une opération de mise en valeur.

Egalement la mise en valeur d'une source naturelle donne à l'exploitant le droit de priorité dans les limites de cette source seulement et ce droit ne s'étend pas à d'autres sources tant qu'il n'aura pas effectivement mis celles-ci en valeur.

En d'autres termes, si un individu acquiert un droit de priorité sur une terre qu'il a mise en valeur en vue d'une exploitation agricole, il n'a pas le même droit sur les métaux et les autres richesses que cette terre renferme car l'opération de la mise en valeur agricole de la terre concerne uniquement l'exploitation agricole de cette terre et n'a pas de rapport avec les métaux et les mines qu'elle renfermerait et dont la mise en valeur nécessite un nouvel effort.

L'autorisation générale de mise en valeur et de droit de priorité, accordée aux particuliers, n'est qu'une des formes possibles auxquelles peut recourir l'État pour exploiter le secteur public et le mettre au service de l'économie. L'État peut recourir à d'autres formes d'exploitation du secteur, s'il les estime plus profitables à l'ensemble de la vie économique de la Société islamique.

Il est important de noter que la mise en valeur, qui donne droit de priorité, est basée sur un travail effectué directement. Autrement dit, la mise en valeur réalisée selon le mode capitaliste, qui consiste à employer des salariés en leur fournissant les outils nécessaires à cette opération, ne permet pas d'acquérir ce droit. Le capital qui couvre les salaires et les frais d'utilisation des outils et qui est dépensé lors de la mise en valeur ne donne pas de droit sur la terre. Ce droit est basé uniquement sur le travail direct.

Lorsqu'un travailleur utilise les outils d'un autre pendant l'opération de mise en valeur, il doit payer à ce dernier une indemnité dont la valeur est équivalente à celle de la dévaluation que subissent les outils du fait de l'usage. L'État a le droit d'acheter le droit de priorité de l'exploitant, et d'obliger celui-ci à le vendre, s'il estime que la conservation de ce droit porte attente à la justice de la distribution des sources naturelles entre les individus ou à l'équilibre social.

Pour acheter ce droit de priorité, il doit payer à l'exploitant l'équivalent de la valeur du travail effectué dans la source naturelle et dont celui-ci est l'ayant droit, soit pour l'avoir mise en valeur lui-même, soit parce qu'elle lui a été transmise de l'exploitant originel par héritage ou indemnisation. Cette valeur doit être estimée selon le critère de la production directe et non pas capitaliste.

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